Les Carnets TIR

Le régime TIR a été conçu pour faciliter au maximum le mouvement des marchandises et des véhicules sous scellés douaniers dans le Transport International. Il fournit aux pays de transit la garantie requise pour couvrir les droits et taxes de douane exigibles. Il vise la réalisation d’un équilibre entre les responsabilités des autorités douanières et celles de la communauté commerciale internationale.

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Scénarios Carnets TIR
Scénario N°1 Titulaire.ppt
Scénario 1 douane.ppt
Scénario 2 douane.ppt
Scénario 3 douane.ppt
Scénario 4 douane.ppt
Scénario 5 douane.ppt
Scénario 6 douane.ppt
Scénario 7 douane.ppt
Scénario 8 douane.ppt
Scénario 9 douane.ppt
 
 
La déclaration d’importation temporaire pour véhicule à usage commercial utilisé en trafic routier international (D17)   La déclarations d’exportation temporaire pour véhicule à usage commercial utilisé en trafic routier international (D20)
le 01 Octobre 1997, l’Association Marocaine des Transports Routiers Internationaux et l’Administration des Douanes et Impôts Indirects –ADII- ont signé un protocole d’accord relatif aux déclarations d’importation temporaire pour véhicule à usage commercial utilisé en trafic routier international (D17), visant à simplifier et harmoniser les procédures douanières.

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des D17
  le 19 Décembre 2002, l’Association Marocaine des Transports Routiers Internationaux et l’Administration des Douanes et Impôts Indirects –ADII- ont signé un protocole d’accord relatif aux déclarations d’exportation temporaire pour véhicule à usage commercial utilisé en trafic routier international (D20), visant à simplifier et harmoniser les procédures douanières.

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des D20
     
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Le régime TIR a été conçu pour faciliter au maximum le mouvement des marchandises et des véhicules sous scellés douaniers dans le Transport International. Il fournit aux pays de transit la garantie requise pour couvrir les droits et taxes de douane exigibles. Il vise la réalisation d’un équilibre entre les responsabilités des autorités douanières et celles de la communauté commerciale internationale.

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CMR    
CONVENTION RELATIVE AU CONTRAT DE TRANSPORT INTERNATIONAL DE MARCHANDISES PAR ROUTE

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